A paraître…
L’art de juger au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse de Jean MAUREL
Préface de Jean DELMAS, conservateur général du patrimoine e. r., ancien directeur des Archives départementales de l’Aveyron, et de Jean LE POTTIER, conservateur général du patrimoine, directeur des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Présentation de l’ouvrage par l’éditeur (Les Amis des Archives de la Haute-Garonne) :
Sous ce titre austère, [l’auteur] nous transmets ses connaissances de plus de dix années de dépouillement d’archives judiciaires provenant de la sénéchaussée présidiale et de la prévôté de Rodez, ainsi que des sacs à procès du parlement de Toulouse. Très méthodique, mais aussi très vivant, ce livre nous permet de comprendre le fonctionnement complexe de la justice criminelle au siècle des Lumières : il nous immerge dans les tréfonds de la société et nous dévoile les rouages des institutions avec des exemples commentés, parfois savoureux, toujours imagés. Un précieux et indispensable glossaire complète cet ouvrage où l’auteur fait varier la focale de son objectif : les moindres villages du Rouergue comme l’immense ressort du parlement de Toulouse, de la Gascogne au Rhône, de Tarbes à Annonay et des confins de l’Auvergne aux Pyrénées.
Rempli d’humanité et fort éloigné de la théorie juridique abstraite, exclusivement fondé sur la pratique et les sources les plus complètes, cet ouvrage intéressera les historiens des faits sociaux, du droit, des mentalités … aussi bien que les chercheurs amateurs, les généalogistes et tous les curieux du passé, en livrant des clefs d’interprétation essentielles et une base de réflexion particulièrement solide sur une des fonctions sociales les plus graves : juger.
CONTENU DE L’OUVRAGE
Première partie : LA MACHINE JUDICIAIRE.
1 – LA MATIÈRE CRIMINELLE AU XVIIIe SIÈCLE.
- 1.1 – Quelles infractions ?
- 1.2 – Le grand criminel et le petit criminel.
- 1.3 – Du crime aux poursuites : l’ordonnance d’enquis ou l’amorçage d’une procédure.
2 – L’APPAREIL DE JUSTICE.
- 2.1 – L’ossature de la machine judiciaire.
- 2.2 – Des statuts différents et une dose d’hétérogénéité.
- 2.4 – La maréchaussée, acteur judiciaire… sous tutelle.
3 – DES MAGISTRATS OU ASSIMILÉS, A PLUSIEURS NIVEAUX.
- 3.1 – Les tâches : instruire, requérir, juger.
- 3.2 – À une justice seigneuriale.
- 3.3 – À une justice royale inférieure.
- 3.4 – À une justice « municipale ».
- 3.5 – Avec plusieurs hauts-justiciers en un même lieu.
- 3.6 – À un siège de sénéchaussée.
- 3.7 – En procédure prévôtale.
- 3.8 – En procédure présidiale.
- 3.9 – En appel au parlement.
- 3.10 – …et quelle « humaine matière ».
4 – DES APPUIS ET DES MOYENS, POUR L’ŒUVRE DE JUSTICE.
- 4.1 – Les tâches d’écriture.
- 4.2 – Les tâches de main-forte.
- 4.3 – Les tâches d’écroue.
- 4.4 – Les tâches pour châtier.
- 4.5 – … et des femmes, auxiliaires, également.
Seconde partie : LE GRAND CRIMINEL.
5 – AIGUILLER, AU GRAND CRIMINEL.
- 5.1 – Cas ordinaires et cas royaux.
- 5.1 – Cas prévôtaux et présidiaux.
6 – INSTRUIRE AU GRAND CRIMINEL.
- 6.1 – Un éventail de cheminements.
- 6.2 – L’instruction à la justice d’un lieu.
- 6.3 – L’instruction commencée au lieu, poursuivie à la sénéchaussée.
- 6.4 – L’instruction dès l’origine à une sénéchaussée.
- 6.5 – L’instruction des cas prévôtaux.
- 6.6 – L’instruction des cas présidiaux.
- 6.7 – …d’autorité du parlement.
7 – JUGER : SENTENCES, ARRÊTS, DERNIER RESSORT.
- 7.1 – En vue, pour l’essentiel, les châtiments.
- 7.2 – Aux lieux ou aux sénéchaussées, des sentences.
- 7.3 – Au parlement de Toulouse, des arrêts.
- 7.4 – Des jugements en dernier ressort.
8 – ECHAPPER AUX CHÂTIMENTS.
- 8.1 – De nombreux « impoursuivis ».
- 8.2 – Les contumaces et les exécutions figuratives.
- 8.3 – Les grâces du roi et leur entérinement.
- 8.4 – Les évasions de condamnés.
9 – CHÂTIER EN ÉPARGNANT LA VIE.
- 9.1 – Couvrir de honte.
- 9.2 – Flétrir.
- 9.3 – Fustiger ou mutiler.
- 9.4 – Priver de liberté.
10 – CHÂTIER EN ÔTANT LA VIE.
- 10.1 – Montrer.
- 10.2 – Préparer.
- 10.3 – Exécuter.
- 10.4 – Traiter les dépouilles.
11 – ASSUMER LES FRAIS : UN APERCU POUR LE GRAND CRIMINEL.
- 11.1 – La part du grand criminel, en justice.
- 11.2 – Des contraintes économiques cependant.
- 11.3 – Quelques jalons de coûts globaux.
- 11.4 – Un regard sur les coûts unitaires.
- 11.5 – Des sanctions pécuniaires accessoires.
Troisième partie : LE PETIT CRIMINEL
12 – LE PETIT CRIMINEL ET SA SUBSTANCE.
- 12.1 – De peu de gravité, mais de bel intérêt.
- 12.2 – Un large éventail d’infractions.
- 12.3 – Les injures, menaces et écrits diffamatoires.
- 12.4 – Les violences et voies de fait.
- 12.5 – Les larcins et autres atteintes aux biens.
- 12.6 – Les gravidations.
13 – LA PROCÉDURE AU PETIT CRIMINEL.
- 13.1 – Un déroulé.
- 13.2 – En première instance.
- 13.3 – En appel.
14 – LES SANCTIONS AU PETIT CRIMINEL.
- 14.1 – Des procédures inachevées ou incomplètes.
- 13.2 – Sans trancher : civilisation du procès et hors d’instance, dépens compensés.
- 13.2 – Les sanctions non pécuniaires.
- 13.3 – Les sanctions pécuniaires au profit du plaignant.
- 13.4 – Les sanctions pécuniaires au profit d’œuvres.
- 13.5 – Les sanctions pécuniaires au profit du monde judiciaire.
En sortant de la visite…
Annexe : GLOSSAIRE ou les mots des dossiers de justice.
Pour mémoire, précédents ouvrages de l’auteur : Sur le chemin grand (1994) — Imaginez un coin de Rouergue au temps des rois (1997).—Imaginez des femmes au temps des rois en Ségala rouergat (1999) — Des écarts de conduite en Rouergue à l’aube des Lumières (2002). —- Quins 1800-2000 ou la traversée du temps par une commune du Ségala (2006).—- Avec Gilbert IMBERT : La rébellion des Naucelloises (2003).
