Tuesday, March 28, 2017
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Les Fonds

Publié par Le C.G.R. Le 10 juillet 2007

Les archives conservées sont regroupées par séries en fonction de leur nature ou de leur date conformément au cadre de classement des Archives Départementales de France.
Les séries sont désignées par des lettres et sont divisées, pour la plupart, en sous-séries. Plusieurs sont pourvues d’inventaires imprimés.

SERIES ANCIENNES avant 1790

  • Série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public
    Pour mémoire, cette série n’existe pas aux AD de l’Aveyron (voir à Montauban pour ce type d’archives)
    .
  • Série B – Cours et juridictions
    Maîtrise des eaux et forêts de Rouergue et Quercy, saisies réelles et consignations de la sénéchaussée de Rodez, sénéchaux présidiaux et justices seigneuriales ou ordinaires (1317 – XVIIIe siècle).
  • Série C – Administrations provinciales
    1C : élections de Rodez, Millau et Villefranche, bureau du domaine du Comté de Rodez, Etats du Rouergue, administration provinciale de Haute-Guyenne, ponts-et-chaussées (1250 – XVIIIe siècle).

    2C : contrôle des actes (1694 – XVIIIe siècle).
  • Série D – Instruction publique, science et arts
    Maîtrise des eaux et forêts de Rouergue et Quercy, saisies réelles et consignations de la sénéchaussée de Rodez, sénéchaux présidiaux et justices seigneuriales ou ordinaires (1317 – XVIIIe siècle).
  • Série E – Seigneuries, familles, notaires, communes, état civil
    1E : familles et notaires (depuis 1058).
    2E : communes, dépôts.

    3E : notaires (depuis le XIIIe siècle).
    4E : état civil des greffes (depuis 1738 en général, mais on trouve des éléments plus anciens).

    5E : compléments des fonds notariaux.
  • Série F – Manuscrits
    Manuscrits liturgiques, traités de droits, oeuvres littéraires, etc…(depuis le XIIe siècle)
  • Série G – Clergé séculier
    Evêchés de Rodez et de Vabres, chapitres de Rodez et de Vabres
  • Série H – Clergé régulier
    Abbayes, couvents, hôpitaux.
    En dépôts : archives hospitalières (du Moyen Age au XIXe siècle)


SERIES REVOLUTIONNAIRES (1790 – 1800)

  • Série L – Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire
    Administrations du département, des districts, des municipalités de canton, des comités de surveillance et des comités révolutionnaires.
  • Série Q – Biens nationaux
    Biens confisqués sous la Révolution (biens du clergé et des émigrés)


SERIES MODERNES

  • Série K – Lois, ordonnances et arrêtés
  • Série M – Administration générale et économie
    1M : cabinet du préfet.
    2M : personnel de la préfecture.
    3M : élections.
    4M : police générale et administrative.
    5M : santé publique.
    6M : population, affaires économiques, statistiques.
    7M : agriculture, eaux et forêts.
    8M : commerce et tourisme.
    9M : industrie.
    10M : travail et main d’œuvre
  • Série N – Administration et comptabilité départementales
  • Série O – Administration et comptabilités communales
  • Série P – Finances de l’Etat
    Trésor public, contributions directes et indirectes, cadastre, postes.
  • Série Q – Domaines, enregistrement, hypothèques
  • Série R – Affaires militaires
  • Série S – Travaux public et transports
  • Série T – Enseignement et affaires culturelles
  • Série U – Justice
  • Série V – Cultes
  • Série X – Assistance et prévoyance sociale
  • Série Y – Etablissements pénitentiaires
  • Série Z – Sous-préfectures


SERIES CONTEMPORAINES

  • Série W – Archives administratives postérieures au 10 juillet 1940
    Série unique et continue ; les versements sont classés en sous-séries dans l’ordre chronologique des entrées : 1W, 2W, etc…


SERIES SUPPLEMENTAIRES

  • Série J – Archives privées
    Archives entrées par voie extraordinaire ; archives personnelles, familiales, d’entreprises, d’associations, papiers d’érudits, etc…
  • AUDIOVISUEL – Films (Foire exposition de 1934, obsèques de Paul Ramadier) et bandes magnétiques
  • Série Fi – Documents figurés
    Cartes et plans, gravures, affiches, cartes postales, photographies, diapositives
  • Série Mi – Microfilms
    1Mi : microfilms de complément (documents concernant l’Aveyron et conservés dans d’autres lieux).
    2Mi : microfilms de sécurité
  • Série PER – Périodiques
    Principalement des périodiques locaux et régionaux.
    Quelques revues historiques de référence.
  • Sceaux
    Cotées dans leurs séries d’origines, les pièces scellées sont cependant classées à part, pour des raisons de sécurité (fragilité).
  • Musée
    Divers objets (coffres d’archives, canons, oeuvres d’arts, bonnet phrygien, etc…) entrés avec les archives ou liés à celles-ci constituent le Musée des Archives.

BIBLIOTHEQUE ET CENTRE DE DOCUMENTATION

  • 15000 titres, cotés de A à Z. On retiendra principalement
    A – Fonds local
    AA – Monographies communales
    AB – Réserve du fonds local
    B – Brochures et tirés à part concernant l’AveyronLe centre de documentation publie une épaisse bibliographie concernant l’Aveyron et des numéros à thème.
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